Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAMPES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « PROLAMPESLED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROLAMPES domicilié(e) bat Helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 526 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LITED, M. CHAZE HENRI domicilié(e) bat Helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque PROLAMPESLED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLAMPESLED est expirée depuis le 24 février 2022.
PROLAMPES a également déposé les autres marques suivantes : LITED , TILED
PROLAMPES, SAS - bat Helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 484526835
LITED, M. CHAZE HENRI - bat Helios 4, 116 Route d'Espagne - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667433 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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